Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC-EPIC
LA COCARDE Etablissements QUILLET S.A.

Numéro de dépôt :
1584317
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2000
PORC-EPIC de LA COCARDE Etablissements QUILLET

Présentation de la marque PORC-EPIC

Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) LA COCARDE Etablissements QUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORC-EPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COCARDE Etablissements QUILLET domicilié(e) Rue des Renardières, 89140 PONT SUR YONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PORC-EPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC-EPIC est expirée depuis le 30 mars 2000.

LA COCARDE Etablissements QUILLET a également déposé les autres marques suivantes : PORC EPIC , LA COCARDE , AUTOCENTRAX , LA COCARDE


LA COCARDE Etablissements QUILLET S.A. - Rue des Renardières, 89140 PONT SUR YONNE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Brosses circulaires et droites à main et à machines